Bourgogne haut débit, le monde en temps réel pour tous
 


Mentions légales


- Informations légales
- Propriété Intellectuelle
- Nature des informations et limitation de responsabilité
- Droit de réponse
- Disponibilité su site
- Données personnelles
- Cookies
- Liens vers d’autres sites tiers
- Informations légales


• Le site diffusé sur l’adresse www.netbourgogne.fr est la propriété de :
 
Net Bourgogne
Société par Actions Simplifiées au capital de 40 000,00 Euros
Ayant son siège social sis :
2 bis rue du Cap vert  – 
21800 Quetigny RCS DIJON 511 464 323
• Le directeur de la publication est : Jean Paul Rivière
 
• Ce site a été crée et est hébergé par la société
 
Altitude Telecom Société par Actions Simplifiées au capital de 4 323 544,00 Euros
Ayant son siège sis :
11 cours Valmy Tour Pacific
92977 Paris la Défense Cedex
RCS Nanterre n° 428 787 246
 
• Copyright © - Net Bourgogne - 2009
 
• Numéro de téléphone : 03 71 700 760 
 
Propriété intellectuelle

Le site http://www.netbourgogne.fr/ (ci-après « le site ») appartient et est exploité par Net Bourgogne.
 
L’accès au site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
 
L’ensemble des éléments édités sur ce Site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, nom de domaine….. est protégé par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, aucun élément composant ce Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière  que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de son propriétaire . Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur.
 
Nature des informations et limitation de responsabilité
 
Les informations contenues sur le Site sont données aux seules fins d’information de l’utilisateur et ne peuvent être considéré comme assorties d’une quelconque forme de garantie. De ce fait, l’utilisation du présent Site s’effectue entièrement aux propres risques de l’utilisateur. Net Bourgogne ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce Site.
En outre, Net Bourgogne ne pourra être tenu responsable pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site.
Net Bourgogne se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le Site.
 
L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
 
Droit de réponse
 
Toute personne nommée ou désignée sur le Site dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au siège de Net Bourgogne.
 
La demande d’exercice du droit de réponse est adressée au directeur de la publication. Elle est présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.
 
Disponibilité du Site Web
 
Net Bourgogne s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment.
 
Net Bourgogne pourra à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site.
 
Données Personnelles
 
Dans le cadre de notre Site, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles notamment lors de l’envoi de la newsletter ou pour obtenir des informations nous concernant. En fonction des services auxquels vous souscrivez, il vous sera demandé de fournir des informations, certaines obligatoires et d'autres facultatives.
Net Bourgogne s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à l'usage de Net Bourgogne. Elles ne pourront faire l'objet de cession à des tiers sans votre autorisation préalable.
 
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à : Net Bourgogne, 2 bis rue du Cap Vert, 21800 Quetigny, France. 
Si vous êtes abonnés au service d'information par courrier électronique (" newsletter ") vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.


Cookies
 
Le Site www.netBourgogne.fr  utilise des cookies. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures ou utiliser pour effectuer des statistiques de fréquentations.  Les cookies du Site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par Net Bourgogne. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.
 
Liens vers d’autres sites tiers
 
Afin d’assurer une information optimale de l’utilisateur, Net Bourgogne peut être amené à effectuer sur son Site des liens vers des sites tiers.
Net Bourgogne ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants. Par conséquent, Net Bourgogne ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur des sites tiers ou à partir de ces sites auxquels le Site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.
D’autre part, la mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.netbourgogne.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de Net Bourgogne.
En outre, il incombe à l'utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site par notamment un ou plusieurs "virus", "Cheval de Troie" ou tout autre "parasite".


Droit Applicable
 
Le site Internet www.netbourgogne.fr  et les présentes Conditions Générales sont soumis au droit français.